Cette assurance de prêt est considérée comme facultative mais la perte de revenu est un risque important pour les banques, elles demandent donc en général de souscrire une assurance ITT.
L’assurance ITT lors de la souscription d’un prêt
Lors d’un accident ou d’une maladie entraînant une incapacité temporaire de travailler, l’assurance ITT se déclenche selon les modalités et les clauses inscrites et signées dans le contrat d’assurance. L’assuré doit fournir son arrêt médical et les circonstances qui ont induit une incapacité totale d’avoir une activité professionnelle pour une durée déterminée.
Généralement, le remboursement des échéances réalisé par la compagnie d’assurance est effectué après un délai de carence (la franchise) de 90 jours dans la majorité des contrats. Toutefois, il existe de nombreux niveaux de franchises qu’un emprunteur peut choisir. La franchise peut être de 30, 60, 90 ou 190 jours et influe sur le coût total de l’assurance.
Après vérification de l’arrêt et après la période de carence, l’assureur remboursera les mensualités pendant toute la durée de l’arrêt maladie.
Les types de remboursement pour l’assurance ITT
L’indemnisation prévue par la compagnie d’assurance se sépare en deux principes. Pour le premier, il s’agit du principe indemnitaire qui prendre en charge la perte de revenus mensuels d’un emprunteur lorsque celui-ci est en arrêt. Toutefois, si le salaire de l’assuré est maintenu pendant cette période, alors il n’y aura pas d’indemnisation comme pour les travailleurs de la fonction publique par exemple. Par ailleurs, si le montant du salaire est inférieur au montant habituel, alors la perte mensuelle de revenu pourra être prise en charge par l’assureur.
Il existe également le principe forfaitaire par lequel la mensualité de l’assuré sera indemnisée à hauteur de la quotité prévue dans le contrat, que le bénéficiaire perde une part de ses revenus ou non. Pour les experts, c’est le principe à privilégier car permet une protection certaine de l’assuré dans une période d’ITT.
